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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOPLAN
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ETUIDOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETUIDOSE
SOCOPLAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92431034
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2012

Présentation de la marque ETUIDOSE

Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCOPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETUIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPLAN domicilié(e) Route de Parthenay St Jean de Thouars,79100 THOUARS (dossier no 2224733) - 79100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 020 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2224733) - 75008 - France.

La marque ETUIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETUIDOSE est expirée depuis le 18 août 2012.

SOCOPLAN a également déposé les autres marques suivantes : LE DIGITAL , MAILDOSE , ENILOR , SCENT TOUCH , LANE PARIS , GreenLane , WALKDOSE , CLINIPLAN , ECODOSE , BEAUTYFlykit


SOCOPLAN, Société Anonyme - Route de Parthenay St Jean de Thouars,79100 THOUARS (dossier no 2224733) - 79100 - France - SIREN 627020373


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2224733) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 21 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394863 - Publication au BOPI 2004-06-21

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224733 - Publication au BOPI 2002-07-10

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; feuiles de cellulose régénérée pour l'emballage; pellicules en matière plastique pour l'emballage; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Caoutchouc brut et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage, matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matériau synthétique en feuille pour l'emballage.Sachets, sacs, enveloppes, conditionnement en matière synthétique et matière cellulosique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.